Passeport

DufloDocus — Tue, 12 Nov 2013 23:49:26 +0000

Comme j’habitais sur Caen, ma demande s’est faite au près de l’hôtel de ville de Caen. Après avoir rempli un formulaire et joint les documents demandé, celle-ci a pu être traitée en 2 semaines (plutôt très rapide).

Passeport pour les personnes majeures

Simplification des procédures de délivrance du passeport.

Dorénavant la possession d’une carte nationale d’identité sécurisée permet d’obtenir un passeport électronique ou un passeport biométrique sans avoir à justifier de son état civil ou de sa nationalité française.

Fournir :

un justificatif de domicile ou de résidence.

Un justificatif de domicile, c’est :
si vous avez un justificatif de domicile à votre nom : un avis d’imposition ou de non-imposition, ou une quittance de loyer, ou une facture d’électricité ou de gaz, ou une facture de téléphone fixe ou portable, ou un titre de propriété, ou une attestation d’assurance logement. si vous habitez chez quelqu’un – la personne chez qui vous habitez doit fournir : un justificatif d’identité à son nom, une lettre certifiant que vous habitez chez elle depuis plus de 3 mois un justificatif de domicile à son nom

Un justificatif de domicile, c’est :

si vous avez un justificatif de domicile à votre nom :
- un avis d’imposition ou de non-imposition,
- ou une quittance de loyer,
- ou une facture d’électricité ou de gaz,
- ou une facture de téléphone fixe ou portable,
- ou un titre de propriété,
- ou une attestation d’assurance logement.
si vous habitez chez quelqu’un – la personne chez qui vous habitez doit fournir :
- un justificatif d’identité à son nom,
- une lettre certifiant que vous habitez chez elle depuis plus de 3 mois
- un justificatif de domicile à son nom

deux photos d’identité obligatoires. (Attention : normes spécifiques à respecter)

Ces photos (format 35×45 mn) doivent être identiques récentes et parfaitement ressemblantes : tête nue, de face, sur fond uni, de couleur clair (bleu clair ou gris clair). Le fond blanc est interdit. Les photos peuvent être en noir et blanc ou en couleur.

Autres pièces à produire en cas d’utilisation de deuxième nom (nom de l’époux, nom de l’autre parent).

Durée de validité :

10 ans

Délais d’obtention :

Le passeport n’est pas fabriqué sur place et ne peut donc pas être délivré immédiatement.

Les délais de fabrication sont variables en fonction du lieu géographique de la demande.

Remise du passeport :

Le passeport est remis personnellement au demandeur au lieu de dépôt du dossier.

Le demandeur signe le passeport en présence de l’agent qui le lui remet.

Coût :

86€ en timbre fiscal.